CSS de la Montérégie

CSS de la Vallée-des-Tisserands

Code d’éthique (PDF 245 ko) 2015-12-10 (version locale)
Politique sur l’utilisation des ressources informatiques et des médias sociaux (PDF 365 ko) 2015-11-23 (version locale)

CSS de Saint-Hyacinthe

Politique sur l'utilisation des ressources informatiques et du réseau de télécommunication (PDF 273 ko) 2015-05-29 (version locale)

CSS de Sorel-Tracy

Guide et code de conduite portant sur l’utilisation du Web et des Médias sociaux (PDF 325 ko) 2012-05-01 (version locale)

CSS des Grandes-Seigneuries

Guide d’utilisation relatif au fonctionnement du comité consultatif de gestion informatisé Volet Nétiquette (PDF 180 ko) 2010-08-20 (version locale)
Politique relative à la sécurité de (PDF 328 ko) 2022-04-13 (version locale)

CSS des Hautes-Rivières

Politique sur l'utilisation des technologies de l'information et des télécommunications (PDF 197 ko) 2012-02-13 (version locale)
Politique sur la sécurité de l’information (PDF 727 ko) 2018-12-18 (version locale)

CSS des Patriotes

Cadre de gestion de la sécurité de l’information (PDF 279 ko) 2019-12-03 (version locale)

CSS des Trois-Lacs

Politique d’utilisation des technologies de l’information, du réseau des télécommunications et des médias sociaux (PDF 620 ko) 2015-09-09 (version locale)
Politique relative à la sécurité de l'information (PDF 293 ko) 2019-03-12 (version locale)

CSS du Val-des-Cerfs

Utilisation des ressources informatiques et de télécommunication (PDF 1,35 Mo) 2019-07-01 (version locale)

CSS Marie-Victorin

Politique sur l'utilisation des ressources informatiques et des services de réseautique et de télécommunication (PDF 145 ko) 2009-03-24 (version locale)