CSS de la Gaspésie et des Îles-de-la-Madeleine
CSS des Chic-Chocs
La version en vigueur est celle-ci: POLITIQUE RELATIVE À L’UTILISATION DES SYSTÈMES ÉLECTRONIQUES (2007). Par contre, une nouvelle version est en production.
CSS des Îles
4.15 POLITIQUE D’UTILISATION DES RESSOURCES INFORMATIQUES ET ACCÈS AU RÉSEAU INTERNET